ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIE, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
4110801
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2024
Présentation de la marque EVERSOL
Déposée le 7 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EVERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIE domicilié(e) 70 Boulevard Jean-Jacques Bosc - 33130 - BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 137 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque EVERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Errata de la publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 13 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°680037 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques photovoltaïques à savoir cellules photovoltaïques ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques ; détecteurs ; relais électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation, panneaux solaires à savoir capteurs solaires (chauffage).
Maintenance et service après vente (réparation) de centrale photovoltaïque. Construction, installation, entretien et réparation d'installations de production d'électricité ; installation et maintenance d'équipements photovoltaïques. Construction ; services d'isolation (construction) ; travaux d'électricité générale.
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Informations et conseils techniques en matière de distribution d'énergie.
Production d'énergie ; informations en matière de production d'électricité ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité ; location d'équipements photovoltaïques à savoir location d'appareils de chauffage.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; arpentage ; élaboration (conception) et contrôle d'équipements photovoltaïques ; élaboration (conception) et contrôle d'installations de production d'électricité ; programmation pour ordinateurs ; analyse pour l'implantation d'installations de production d'électricité, de fermes solaires et d'équipements photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie et de la production d'électricité ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'électricité solaire ; essai de matériaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux équipements photovoltaïques et de nouvelles installations de production d'électricité pour des tiers ; consultation en matière environnementale ; études environnementales (études et analyses techniques), études d'impact sur l'environnement (études et analyses techniques) ; développement foncier, à savoir étude technique en matière d'urbanisme ; services d'élaboration de projets techniques dans le domaine de la recherche et du conseil technique en matière de contrepartie de la fixation du carbone.
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